SOUS-LOCATION DE BUREAUX PAR LE CEEJA A KAYSERSBERG-VIGNOBLE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "07/07/2017" du filtre Date de séance, pour la valeur "Administration" du filtre Domaine
DETERMINATION DE RATIOS D'AVANCEMENTS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE À DISPOSITION DE PIANOS AU PROFIT DU LYCÉE SCHWEITZER DE MULHOUSE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RÉVISION DE LA LISTE DES EMPLOIS CONCERNES PAR L'ASTREINTE DE DÉCISION AU SEIN DE LA DIRECTION DE L'IMMOBILIER ET DE LA LOGISTIQUE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/07/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin